Documents utiles
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Validation du permis de chasser
Guide de la chasse 2023-2024
Demande de validation annuelle 2023-2024
Demande de validation temporaire 2023-2024
Demande de duplicata de la validation 2023-2024
Demande de duplicata du permis de chasser à l'OFB
Attestation préfectorale de délivrance initiale d'un permis de chasser
Plan de chasse
Création d'un plan de chasse 2023-2024
Demande d'un Plan de Chasse en cas de modification 2023-2024
Demande de mutualisation de plan de chasse
Déclaration des jours de chasse en battue
Demande d'autorisation de battue anticipée
Demande d'attribution complémentaire
Bon de commande cartographie territoire
Assurances chasse
Guide assurance chasse AREAS
Notice assurance Responsabilité Civile Chasse obligatoire (souscription à effectuer sur votre demande de validation)
Conditions Générales Assurances Chasse
Souscription assurance Chiens 2023-2024
Souscription assurance des accidents de la vie privée 2023-2024
Conditions Générales Accidents de la vie privée
Souscription assurance Organisateurs de chasse 2023-2024
Conditions Générales Assurance Organisateur de Chasse
Réglementation générale
Arrêté préfectoral N° 757 du 2 mai 2023 identifiant les communes au sein des secteurs classés en point noir dans le département de la Côte-d'Or pour la campagne 2023/2024
Arrêté préfectoral du 27 avril relatif à l'application du plan de chasse dans le département
de la Côte-d'Or pour la campagne 2023-2024
Arrêté Préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2023-2024
Arrêté Préfectoral du 24 mai 2023 fixant les limites des prélèvements du plan de chasse grand gibier dans le département de la Côte-d'Or pour la campagne 2023-2024
OUVERTURE de la CHASSE des OISEAUX DE PASSAGE et du GIBIER D’EAU - Saison 2023-2024
Arrêté Préfectoral - 20 avril 2017 Relatif à l'usage des armes à feu
Arrêté Préfectoral N° 1364/2022 portant déclaration d’infection de la faune sauvage par la tuberculose bovine, définissant une zone à risque et portant différentes mesures de surveillance, de lutte et de prévention dans la faune sauvage.
SDGC 2021-2027
Arrêté préfectoral du 16 février 2022 portant approbation partielle du schéma départemental de gestion cynégétique de la Côte-d'Or 2021-2027.
Arrêté préfectoral du 30 mars 2022 fixant la période d'interdiction de l'agrainage de dissuasion du sanglier dans le département de la Côte-d'Or pendant la durée de validité du schéma départemental de gestion cynégétique de la Côte-d'Or 2021-2027.
Le Schéma Départemental de Gestion Cynégétique 2021-2027
L’Essentiel du chasseur 2021-2027
Réglementation espèces susceptibles d’occasionner des dégâts
Arrêté du 3 juillet 2019 pris pour l’application de l’article R. 427-6 du code de l’environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts
Demande D'autorisation Individuelle De Destruction Par Tir D'animaux Susceptibles d’occasionner Des Dégâts
Notice d'informations sur la destruction d’individus appartenant aux éspèces d’animaux classées Nuisibles dans le departement de la Côte-d'or
Autorisation de piégeage
Déclaration de piégeage en Mairie
Documents divers
Charte de sécurité
Bulletin d'inscription aux formations fédérales
Dossier d'inscription permis de chasser
Dossier d'inscription chasse accompagnée
Attestation de dommages dus à la faune sauvage en Côte-d'Or
Déclaration d'appelants
Feuille présentation trophée de cerf
Notice Chassadapt Saison 2023-2024
FAQ Chassadapt
Demande d'autorisation de battue anticipée