Documents utiles

Guide de la chasse 2024-2025

Demande de validation annuelle 2025-2026 à venir

Demande de validation temporaire 2025-2026 à venir

Demande de duplicata de la validation 2025-2026 à venir

Demande de duplicata du permis de chasser à l'OFB

Attestation préfectorale de délivrance initiale d'un permis de chasser

Notice Chassadapt Saison 2025-2026 à venir

FAQ Chassadapt

Création d'un plan de chasse 2025-2026

Demande d'un Plan de Chasse en cas de modification 2025-2026

Demande de mutualisation de plan de chasse

Déclaration des jours de chasse en battue

Demande d'autorisation de battue anticipée

Demande d'attribution complémentaire

Bon de commande cartographie territoire

Formulaire de demande de chasse en avril-mai

Carte répartition des bacs à viscères en Côte-d'Or

Listing et localisation par point GPS des bacs

Guide assurance chasse AREAS 2025-2026 à venir

Notice assurance Responsabilité Civile Chasse obligatoire (souscription à effectuer sur votre demande de validation) 2025-2026 à venir

Conditions Générales Assurances Chasse 2025-2026 à venir

Souscription assurance Chiens 2025-2026 à venir

Souscription assurance des accidents de la vie privée 2025-2026 à venir

Conditions Générales Accidents de la vie privée 2025-2026 à venir

Souscription assurance Organisateurs de chasse 2025-2026 à venir

Conditions Générales Assurance Organisateur de Chasse 2025-2026 à venir

Arrêté préfectoral N° 2024-1123 du 9 juillet 2024 portant approbation de l'avenant n°1 au schéma départemental de gestion cynégétique de la Côte-d'Or 2021-2027

Arrêté préfectoral N° 2024/770 du 16 mai 2024 identifiant les communes au sein des secteurs classés en point noir dans le département de la Côte-d'Or pour la campagne 2024/2025

Arrêté préfectoral du 14 mai 2024 relatif à l'application du plan de chasse dans le département de la Côte-d'Or pour la campagne 2024-2025

Arrêté Préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025

Arrêté Préfectoral du 21 mai 2024 fixant les limites des prélèvements du plan de chasse grand gibier dans le département de la Côte-d'Or pour la campagne 2024-2025

OUVERTURE de la CHASSE des OISEAUX DE PASSAGE et du GIBIER D’EAU - Saison 2024-2025

Arrêté Préfectoral - 20 avril 2017 Relatif à l'usage des armes à feu

Arrêté Préfectoral N° 58/2024 portant déclaration d’infection de la faune sauvage par la tuberculose bovine, définissant une zone à risque et portant différentes mesures de surveillance, de lutte et de prévention dans la faune sauvage.

Dates de fermeture du gibier d'eau et des migrateurs - saison 2023/2024

Contrat d'Engagement Républicain

Arrêté préfectoral du 16 février 2022 portant approbation partielle du schéma départemental de gestion cynégétique de la Côte-d'Or 2021-2027.

Arrêté préfectoral du 09 juillet 2024 portant approbation de l'avenant n°1 du schéma départemental de gestion cynégétique de la Côte-d'Or 2021-2027 concernant l'autorisation de l'agrainage

Le Schéma Départemental de Gestion Cynégétique 2021-2027

L’Essentiel du chasseur 2021-2027

Contrat cynégétique 2021-2027

Courrier de demande de contrat cynégétique

Identification du territoire

Feuille de suivi du stock agrainage

Modalités d'agrainage en coeur de Parc National de Forêts - Arrêté 2022-01

Arrêté du 3 août 2023 pris pour l’application de l’article R. 427-6 du code de l’environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts

Demande D'autorisation Individuelle De Destruction Par Tir D'animaux Susceptibles d’occasionner Des Dégâts

Notice d'informations sur la destruction d’individus appartenant aux éspèces d’animaux classées Nuisibles dans le departement de la Côte-d'or

Autorisation de piégeage

Déclaration de piégeage en Mairie

Bon de commande matériel clôture neuf

Demande de subvention achat clôture matériel neuf

Demande de prêt de clôtures électriques

Formulaire déclaration de dégâts Grandes Cultures et prairies

Formulaire déclaration de dégâts Vignes

Formulaire déclaration de dégâts Cultures Spécialisées

Notice d'information pour compléter les formulaires de déclaration de dégâts de gibier

Grille tarifaire d'indemnisation des cultures

Charte de sécurité

Bulletin d'inscription aux formations fédérales

Dossier d'inscription permis de chasser

Dossier d'inscription chasse accompagnée

Attestation de dommages dus à la faune sauvage en Côte-d'Or

Déclaration d'appelants

Feuille présentation trophée de cerf

Demande d'autorisation de battue anticipée

Bon de commande miradors 2025

Déclaration de personnes chargées de l'administration d'une association

Déclaration préalable à la création d'une association

Cession (abandon) du droit de chasse et délégation du droit de destruction

Bulletin inscription repas AG 2025

Recueil Assemblée Générale du 12 avril 2025