Documents utiles

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Validation du permis de chasser

Guide de la chasse 2022-2023
Demande de validation annuelle 2022-2023
Demande de validation temporaire 2022-2023
Demande de duplicata de la validation 2022-2023
Demande de duplicata du permis de chasser à l'OFB

Plan de chasse

Création d'un plan de chasse 2022-2023
Demande d'un Plan de Chasse en cas de modification 2022-2023
Demande de mutualisation de plan de chasse
Déclaration des jours de chasse en battue
Demande d'autorisation de battue anticipée
Demande d'attribution complémentaire

Départementalisation du traitement et collecte des déchets de venaison

 

Carte répartition des bacs à viscères en Côte-d'Or
Listing et localisation par point GPS des bacs

Assurances chasse

Notice assurance Responsabilité Civile Chasse obligatoire (souscription à effectuer sur votre demande de validation)
Conditions Générales Assurances Chasse
Souscription assurance Chiens 2022-2023
Souscription assurance des accidents de la vie privée 2022-2023
Conditions Générales Accidents de la vie privée
Souscription assurance Organisateurs de chasse 2022-2023
Conditions Générales Assurance Organisateur de Chasse

Réglementation générale

Arrêté préfectoral du 4 mai relatif à l'application du plan de chasse dans le département de la Côte-d'Or pour la campagne 2022-2023
Arrêté Préfectoral du 23 mai 2022 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2022-2023
Arrêté Préfectoral du 23 mai 2022 fixant les limites des prélèvements du plan de chasse grand gibier dans le département de la Côte-d'Or pour la campagne 2022-2023
Arrêté Préfectoral - 20 avril 2017 Relatif à l'usage des armes à feu
Dates d'ouverture de la chasse des oiseaux de passage et du gibier d'eau (2022-2023)
Date de fermeture du gibier d'eau et des migrateurs 2023
La Chasse dans le Parc national de forêts - Saison 2022-2023
Arrêté Préfectoral N° 1364/2022 portant déclaration d’infection de la faune sauvage par la tuberculose bovine, définissant une zone à risque et portant différentes mesures de surveillance, de lutte et de prévention dans la faune sauvage.
ARRÊTÉ N° 0012/2023 du 03 janvier 2023 DÉTERMINANT UNE ZONE DE CONTRÔLE TEMPORAIRE AUTOUR D'UN CAS D'INFLUENZA AVIAIRE HAUTEMENT PATHOGÈNE DANS LA FAUNE SAUVAGE ET LES MESURES APPLI­CABLES DANS CETTE ZONE
ARRÊTÉ N° 78/2023 du 13 janvier 2023 DÉTERMINANT UNE ZONE DE CONTRÔLE TEMPORAIRE AUTOUR D.'UN CAS D'INFLUENZA AVIAIRE HAUTEMENT PATHOGÈNE DANS LA FAUNE SAUVAGE ET LES MESURES.APPLI­CABLES DANS CETTE ZONE

SDGC 2021-2027

Arrêté préfectoral du 16 février 2022 portant approbation partielle du schéma départemental de gestion cynégétique de la Côte-d'Or 2021-2027.
Arrêté préfectoral du 30 mars 2022 fixant la période d'interdiction de l'agrainage de dissuasion du sanglier dans le département de la Côte-d'Or pendant la durée de validité du schéma départemental de gestion cynégétique de la Côte-d'Or 2021-2027.
Le Schéma Départemental de Gestion Cynégétique 2021-2027
L’Essentiel du chasseur 2021-2027

Conditions d’agrainage

Contrat cynégétique 2021-2027
Courrier de demande de contrat cynégétique
Identification du territoire
Feuille de suivi du stock agrainage
Modalités d'agrainage en coeur de Parc National de Forêts - Arrêté 2022-01

Réglementation espèces susceptibles d’occasionner des dégâts

Arrêté du 3 juillet 2019 pris pour l’application de l’article R. 427-6 du code de l’environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts
Demande D'autorisation Individuelle De Destruction Par Tir D'animaux Susceptibles d’occasionner Des Dégâts
Notice d'informations sur la destruction d’individus appartenant aux éspèces d’animaux classées Nuisibles dans le departement de la Côte-d'or

Clôtures

Bon de commande matériel clôture neuf
Demande de subvention achat clôture matériel neuf
Demande de prêt de clôtures électriques

Documents divers

Charte de sécurité
Bulletin d'inscription aux formations fédérales
Dossier d'inscription permis de chasser
Dossier d'inscription chasse accompagnée
Attestation de dommages dus à la faune sauvage en Côte-d'Or
Déclaration d'appelants
Feuille présentation trophée de cerf
Carnet de battue (les essentiels) - bientôt en ligne
Notice Chassadapt Saison 2022-2023
FAQ Chassadapt
Demande d'autorisation de battue anticipée

Spécial COVID

Préconisations Chasse et Covid

Association

Déclaration de personnes chargées de l'administration d'une association
Déclaration préalable à la création d'une association
Cession (abandon) du droit de chasse et délégation du droit de destruction

Assemblée générale

Collecteur droit de vote 2022-2023
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