Documents utiles

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Maison de la chasse et de la nature

Plan d'accès

Validation du permis de chasser

Guide de la chasse 2021-2022
Demande de validation annuelle 2021-2022
Demande de validation temporaire 2021-2022
Demande de duplicata de la validation 2021-2022
Demande de duplicata du permis de chasser à l'OFB

Plan de chasse

Création d'un plan de chasse
Demande d'un Plan de Chasse en cas de modification

Assurance chasse

Notice assurance Responsabilité Civile Chasse obligatoire (souscription à effectuer sur votre demande de validation)
Conditions Générales Assurances Chasse
Souscription assurance Chiens 2021-2022
Souscription assurance des accidents de la vie privée 2021-2022
Conditions Générales Accidents de la vie privée
Souscription assurance Organisateurs de chasse 2021-2022
Conditions Générales Assurance Organisateur de Chasse

Réglementation générale

Arrêté Préfectoral du 10 mai 2021- Relatif à l'application du plan de Chasse dans le département de la Côte-d'Or pour la saison 2021-2022
Arrêté Préfectoral du 10 mai 2021 fixant les limites de prélévements du plan de chasse grand gibier dans le département de la Côte-d'Or pour la saison 2021-2022
Arrêté Préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2021-2022
Annexe à l’arrêté préfectoral du 10 mai 2021 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2021-2022
Arrêté Préfectoral - 20 avril 2017 Relatif à l'usage des armes à feu
Dates d'ouverture de la chasse des oiseaux de passage et du gibier d'eau (2020-2021)
Date de fermeture des migrateurs 2021
La Chasse dans le Parc national de forêts - Saison 2021-2022

Réglementation espèces susceptibles d’occasionner des dégâts

Arrêté du 3 juillet 2019 pris pour l’application de l’article R. 427-6 du code de l’environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts
Plan de régulation des corvidés 2021
Arrêté Préfectoral du 20 janvier 2021 - Lutte collective contre les corbeaux freux et corneilles noires
Demande D'autorisation Individuelle De Destruction Par Tir D'animaux Susceptibles d’occasionner Des Dégâts
Demande d'autorisation individuelle de destruction par tir d'animaux susceptibles d’occasionner des degats situee dans la zone d'action prioritaire (arrete du 20 janvier 2021)
Notice d'informations sur la destruction d’individus appartenant aux éspèces d’animaux classées Nuisibles dans le departement de la Côte-d'or

Clôture

Convention Tripartite dégâts de gibier
Bon de commande matériel clôture neuf
Demande de subvention achat clôture matériel neuf

Documents divers

Charte de sécurité
Bulletin d'inscription aux formations fédérales
Demande de prêt de clôtures électriques
Attestation de dommages dus à la faune sauvage en Côte-d'Or
Feuille présentation trophée de cerf
Carnet de battue (document en vente à l'accueil de la FDC 21)
Notice Chassadapt Saison 2020-2021

Spécial COVID

Préconisations Chasse et Covid
Arrêté Préfectoral du 4 novembre 2020 autorisant à titre dérogatoire, la chasse du grand gibier [...], dans le respect des mesures liées à la lutte contre la covid19
Annexe à l'AP du 04 novembre 2020 (Justificatif de déplacement dérogatoire : liste des participants à la battue)
Arrêté Préfectoral du 27 novembre 2020 modificatif à l'AP du 4 novembre 2020

SDGC 2 – conditions d’agrainage

Conditions et préparation du dossier pour obtenir une dérogation à l'interdiction de l'agrainage
Contrat cynégétique
Calendrier prévisionnel des battues
Identification du territoire
Agrainage post SDGC - Arrêté Préfectoral du 11 mars 2021 fixant, à titre exceptionnel, les modalités d'agrainage de dissuasion du sanglier dans le département de la Côte-d'Or
Feuille de suivi du stock agrainage
Mode emploi du mélange pour agrainage

Association

Déclaration de personnes chargées de l'administration d'une association
Déclaration préalable à la création d'une association
Cession (abandon) du droit de chasse et délégation du droit de destruction

Assemblée générale

Collecteur de droits de vote pour chasseurs individuels
Recueil des documents soumis à l'examen ou à l'approbation de l'AG du 23 avril 2021
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