Documents utiles
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Assurances chasse
Notice assurance Responsabilité Civile Chasse obligatoire (souscription à effectuer sur votre demande de validation)
Conditions Générales Assurances Chasse
Souscription assurance Chiens 2022-2023
Souscription assurance des accidents de la vie privée 2022-2023
Conditions Générales Accidents de la vie privée
Souscription assurance Organisateurs de chasse 2022-2023
Conditions Générales Assurance Organisateur de Chasse
Réglementation générale
Arrêté préfectoral du 4 mai relatif à l'application du plan de chasse dans le département
de la Côte-d'Or pour la campagne 2022-2023
Arrêté Préfectoral du 23 mai 2022 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2022-2023
Arrêté Préfectoral du 23 mai 2022 fixant les limites des prélèvements du plan de chasse grand gibier dans le département de la Côte-d'Or pour la campagne 2022-2023
Arrêté Préfectoral - 20 avril 2017 Relatif à l'usage des armes à feu
Dates d'ouverture de la chasse des oiseaux de passage et du gibier d'eau (2022-2023)
Date de fermeture du gibier d'eau et des migrateurs 2023
La Chasse dans le Parc national de forêts - Saison 2022-2023
Arrêté Préfectoral N° 1364/2022 portant déclaration d’infection de la faune sauvage par la tuberculose bovine, définissant une zone à risque et portant différentes mesures de surveillance, de lutte et de prévention dans la faune sauvage.
ARRÊTÉ N° 0012/2023 du 03 janvier 2023 DÉTERMINANT UNE ZONE DE CONTRÔLE TEMPORAIRE AUTOUR D'UN CAS D'INFLUENZA AVIAIRE HAUTEMENT PATHOGÈNE DANS LA FAUNE SAUVAGE ET LES MESURES APPLICABLES DANS CETTE ZONE
ARRÊTÉ N° 78/2023 du 13 janvier 2023 DÉTERMINANT UNE ZONE DE CONTRÔLE TEMPORAIRE AUTOUR D.'UN CAS D'INFLUENZA AVIAIRE HAUTEMENT PATHOGÈNE DANS LA FAUNE SAUVAGE ET LES MESURES.APPLICABLES DANS CETTE ZONE
SDGC 2021-2027
Arrêté préfectoral du 16 février 2022 portant approbation partielle du schéma départemental de gestion cynégétique de la Côte-d'Or 2021-2027.
Arrêté préfectoral du 30 mars 2022 fixant la période d'interdiction de l'agrainage de dissuasion du sanglier dans le département de la Côte-d'Or pendant la durée de validité du schéma départemental de gestion cynégétique de la Côte-d'Or 2021-2027.
Le Schéma Départemental de Gestion Cynégétique 2021-2027
L’Essentiel du chasseur 2021-2027
Réglementation espèces susceptibles d’occasionner des dégâts
Arrêté du 3 juillet 2019 pris pour l’application de l’article R. 427-6 du code de l’environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts
Demande D'autorisation Individuelle De Destruction Par Tir D'animaux Susceptibles d’occasionner Des Dégâts
Notice d'informations sur la destruction d’individus appartenant aux éspèces d’animaux classées Nuisibles dans le departement de la Côte-d'or
Documents divers
Charte de sécurité
Bulletin d'inscription aux formations fédérales
Dossier d'inscription permis de chasser
Dossier d'inscription chasse accompagnée
Attestation de dommages dus à la faune sauvage en Côte-d'Or
Déclaration d'appelants
Feuille présentation trophée de cerf
Carnet de battue (les essentiels) - bientôt en ligne
Notice Chassadapt Saison 2022-2023
FAQ Chassadapt
Demande d'autorisation de battue anticipée