Documents utiles

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Validation du permis de chasser

Guide de la chasse 2023-2024
Demande de validation annuelle 2024-2025
Demande de validation temporaire 2024-2025
Demande de duplicata de la validation 2024-2025
Demande de duplicata du permis de chasser à l'OFB
Attestation préfectorale de délivrance initiale d'un permis de chasser
Notice Chassadapt Saison 2024-2025
FAQ Chassadapt

Plan de chasse

Création d'un plan de chasse 2024-2025
Demande d'un Plan de Chasse en cas de modification 2024-2025
Demande de mutualisation de plan de chasse
Déclaration des jours de chasse en battue
Demande d'autorisation de battue anticipée
Demande d'attribution complémentaire
Bon de commande cartographie territoire

Départementalisation du traitement et collecte des déchets de venaison

 

Carte répartition des bacs à viscères en Côte-d'Or
Listing et localisation par point GPS des bacs

Assurances chasse

Guide assurance chasse AREAS 2024-2025
Notice assurance Responsabilité Civile Chasse obligatoire (souscription à effectuer sur votre demande de validation) 2024-2025
Conditions Générales Assurances Chasse 2024-2025
Souscription assurance Chiens 2024-2025
Souscription assurance des accidents de la vie privée 2024-2025
Conditions Générales Accidents de la vie privée 2024-2025
Souscription assurance Organisateurs de chasse 2024-2025
Conditions Générales Assurance Organisateur de Chasse 2024-2025

Réglementation générale

Arrêté préfectoral N° 2024/770 du 16 mai 2024 identifiant les communes au sein des secteurs classés en point noir dans le département de la Côte-d'Or pour la campagne 2024/2025
Arrêté préfectoral du 14 mai 2024 relatif à l'application du plan de chasse dans le département de la Côte-d'Or pour la campagne 2024-2025
Arrêté Préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025
Arrêté Préfectoral du 21 mai 2024 fixant les limites des prélèvements du plan de chasse grand gibier dans le département de la Côte-d'Or pour la campagne 2024-2025
OUVERTURE de la CHASSE des OISEAUX DE PASSAGE et du GIBIER D’EAU - Saison 2023-2024
Arrêté Préfectoral - 20 avril 2017 Relatif à l'usage des armes à feu
Arrêté Préfectoral N° 58/2024 portant déclaration d’infection de la faune sauvage par la tuberculose bovine, définissant une zone à risque et portant différentes mesures de surveillance, de lutte et de prévention dans la faune sauvage.
Dates de fermeture du gibier d'eau et des migrateurs - saison 2023/2024
Contrat d'Engagement Républicain

SDGC 2021-2027

Arrêté préfectoral du 16 février 2022 portant approbation partielle du schéma départemental de gestion cynégétique de la Côte-d'Or 2021-2027.
Arrêté préfectoral du 30 mars 2022 fixant la période d'interdiction de l'agrainage de dissuasion du sanglier dans le département de la Côte-d'Or pendant la durée de validité du schéma départemental de gestion cynégétique de la Côte-d'Or 2021-2027.
Le Schéma Départemental de Gestion Cynégétique 2021-2027
L’Essentiel du chasseur 2021-2027

Conditions d’agrainage

Contrat cynégétique 2021-2027
Courrier de demande de contrat cynégétique
Identification du territoire
Feuille de suivi du stock agrainage
Modalités d'agrainage en coeur de Parc National de Forêts - Arrêté 2022-01

Réglementation espèces susceptibles d’occasionner des dégâts

Arrêté du 3 août 2023 pris pour l’application de l’article R. 427-6 du code de l’environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts
Demande D'autorisation Individuelle De Destruction Par Tir D'animaux Susceptibles d’occasionner Des Dégâts
Notice d'informations sur la destruction d’individus appartenant aux éspèces d’animaux classées Nuisibles dans le departement de la Côte-d'or
Autorisation de piégeage
Déclaration de piégeage en Mairie

Clôtures

Bon de commande matériel clôture neuf
Demande de subvention achat clôture matériel neuf
Demande de prêt de clôtures électriques

Documents divers

Charte de sécurité
Bulletin d'inscription aux formations fédérales
Dossier d'inscription permis de chasser
Dossier d'inscription chasse accompagnée
Attestation de dommages dus à la faune sauvage en Côte-d'Or
Déclaration d'appelants
Feuille présentation trophée de cerf
Demande d'autorisation de battue anticipée
Bon de commande miradors 2024

Association

Déclaration de personnes chargées de l'administration d'une association
Déclaration préalable à la création d'une association
Cession (abandon) du droit de chasse et délégation du droit de destruction

Assemblée générale

Bulletin d'inscription au repas de l'Assemblée Générale 2024
Collecteur droit de vote 2023-2024
Procuration voix ha 2024
Recueil AG 2024
Résultat des votes AG 2024
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